Déposée le 21 janvier 2004 par BOUCHAYER PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BOIS DES MOUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est BOUCHAYER PAUL, ANDRE domicilié(e) 37 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BOUCHAYER domicilié(e) 37 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS - France.
La marque LE BOIS DES MOUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOIS DES MOUTIERS est expirée depuis le 21 janvier 2024.
BOUCHAYER PAUL a également déposé les autres marques suivantes : STRATEG
BOUCHAYER PAUL, ANDRE - 37 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS - France
PAUL BOUCHAYER - 37 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408463 - Publication au BOPI 2005-03-01
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557205 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Inscription le 27 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°753017 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-27
Sécateurs, pelles, bêches, cisailles, binettes, fourches, râteaux, plantoirs, scies, ciseaux, couteaux, élagueurs, épinettes, grattoirs, greffoirs, serpettes, machettes, haches, transplantoirs. Meubles, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ce matières ou en matière plastique, meubles de jardins, coussins, plantes séchées pour la décoration. Tabliers, ceintures, chapeaux, gants, blousons, coupe-vent, bottes, bérets, bob, bonnets, pantalons, salopettes, gilets, vestes, chemises, sur-chemises, manteaux. Casquettes, tee shirts, polos. Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Semences (graines), plantes, fleurs naturelles, arbustes, plants en pot, essences rares. Exploitation d'un parc botanique et paysagé, d'une maison d'architecte et d'un bois aménagé, visites du parc, de la maison et du bois. Exploitation d'un parcours ludique et sportif suspendu dans les arbres (ponts de singe, rondins suspendus, tyroliennes ou ponts flottants, filet d'ascension, tronc couché, chemin filet, trapèze, balançoire, chemin filet, …) et d'une exposition de cabanes typique de différents pays ou régions du monde. Organisation et conduite de concerts, représentations théâtrales, expositions ou tout autre événement culturel. Organisation et conduite de séminaires, stages de formation dans les domaines liés au jardinage, à l'horticulture. Publication de livres liés à l'art floral, à la botanique, aux jardins et parcs, à la conservation et à la gestion de lieux culturels. Publication de cartes postales et de photographies-souvenirs. Location de chambres meublées (hébergement temporaire). Location de cabanes. Location de locaux et d'espaces extérieurs pour des concerts, représentations théâtrales, expositions ou tout autre événement culturel. Location de locaux et d'espaces extérieurs pour tournages, prises de vues, reportages photographiques et vidéo. Location de locaux pour réceptions privées, événements d'entreprises, de collectivités locales, d'associations, événements familiaux, événements culturels et de divertissement. Services de jardiniers-paysagistes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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